Réunion du Conseil Municipal


Réunion du Conseil Municipal le mardi 14 novembre 2023 à 20h30 à la salle du Conseil de la mairie de Montsûrs.

                  Ordre du jour:

1-   Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 26 septembre 2023.

2-   Tarifs des accueils périscolaires au 1er janvier 2024.

3-   Tarifs de la restauration scolaire au 1er janvier 2024.

4-   Tarif des repas servis au CCAS au 1er janvier 2024.

5-   Agence postale communale : Modification des horaires d’ouvertures.

6-   Mairie de Montsûrs : Modification des horaires d’ouvertures au public.

7-   Budget annexe « Résidence le pré fleuri » : Décision modificative n° 1.

8-   Budget principal – Perte sur créance éteinte d’un administré du territoire.

9-   Travaux de réhabilitation du bâtiment « espace crotigné » - Actualisation du plan de financement pour demande de fonds LEADER.

10-    Budget principal – Décision modificative n° 3.

11-    Travaux de réhabilitation du bâtiment « espace crotigné » - avenant n° 1 au lot n° 8 « Faïence ».

12-    Personnel communal – Modification du tableau des effectifs.

13-    Aménagement de l’ilot Grande Rue – commune déléguée de Montsûrs : Proposition d’achats des biens 41 et 45 grande rue.

Affaires diverses (avis sur le retour des appels d’offres pour les travaux de réhabilitation de la salle des Oréades, présentation de l’esquisse du projet de l’ilot Grande Rue pour validation et AMI « Habitat Inclusif », présentation du travail à réaliser sur les zones d’accélération des énergies renouvelables).

Questions diverses.